Conseil Municipal du jeudi 2 avril 2026

Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026
M. le Maire 1° - Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal.
M. le Maire 2° - Montant des indemnités de fonction des Élus Municipaux.
M. le Maire 3° - Majorations des indemnités de fonction des Élus Municipaux.
M. le Maire 4° - Frais de fonctionnement des groupes d'élus.
M. le Maire 5° - Formation des élus : modalités de répartition des crédits.
M. le Maire 6° - Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Conditions de dépôts de liste.
M. le Maire 7° - Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Election des membres.
M. le Maire 8° - Commission d'Appel d'Offres - Conditions de dépôt des listes.
M. le Maire 9° - Commission d'Appel d'Offres - Élection des membres.
M. le Maire 10° - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil d'Administration.
M. le Maire 11° - Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs.
M. le Maire 12° - Désignation des membres des commissions municipales permanentes.
M. le Maire 13° - Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SEML, SPL).
M. le Maire 14° - Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances.
M. le Maire 15° - Communication des décisions.