ZAC des Courtilles à Asnières-sur-Seine : consultation publique par voie électronique

Cette consultation permet à chacun de consulter le dossier d’autorisation environnementale et de transmettre ses observations sur les enjeux liés à la gestion de l’eau dans le périmètre de la ZAC des Courtilles.

Le dossier complet est accessible en ligne sur le registre numérique dédié : https://www.registre-numerique.fr/zac-courtilles-asnieres-sur-seine

Il est également disponible sur une tablette dans le hall de la mairie d'Asnières-sur-Seine , aux horaires d'ouverture habituels (hors jours fériés).

Les observations et propositions peuvent être déposées sur le registre numérique, ou envoyées par e-mail (zac-courtilles-asnieres-sur-seine@mail.registre-numerique.fr) pendant toute la durée de la consultation du public. Elles peuvent être également déposées au cours de la permanence, ou être adressées, par courrier, avant la clôture de consultation du public, Mairie d'Asnières-sur-Seine, 1, Place de l'Hôtel de ville, 92600 Asnières-sur-Seine.

Réunions publiques

Deux réunions publiques auront lieu en visioconférence

• Réunion d'ouverture : 27 avril 2026 de 18h30 à 20h30
• Réunion de clôture : 10 juillet 2026 de 18h30 à 20h30

Permanence du commissaire enquêteur à Asnières-sur-Seine

• Vendredi 3 juillet de 14h00 à 19h00 à l'Hôtel de Ville d'Asnières-sur-Seine

Pour toute information utile sur le projet, vous pouvez contacter :
Marianne DUBOC, responsable d’opérations – Tél. : 01 41 37 11 70 – m.duboc@citallios.fr